Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGICLE
HEURE ET CONTROLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521489
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque VIGICLE

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) HEURE ET CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGICLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEURE ET CONTROLE domicilié(e) 104/106, Rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2263876) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 034 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263876) - 75441 - France.

La marque VIGICLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGICLE est expirée depuis le 20 mai 2014.

HEURE ET CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : MASTER GARDE , H ET C HEURE ET CONTROLE , VIGIPAD


HEURE ET CONTROLE Société Anonyme - 104/106, Rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2263876) - 75011 - France - SIREN 317034551


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2263876) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2263876 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Système de contrôle et de gestion des clés